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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER
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NEER
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEER
TORNIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99780528
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2019

Présentation de la marque NEER

Déposée le 9 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER domicilié(e) Rue Doyen Gosse,38330 SAINT ISMIER (dossier no 2394057) - 38330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 501 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2394057) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEER est expirée depuis le 9 mars 2019.

TORNIER a également déposé les autres marques suivantes : REVERSIS , HLS , BONY INCREASED OFFSET , DIODON , BIOPROFILE A TORNIER COMPANY , DYNAMOM , RHS , PLEOS , PYROCARDAN , HLS KNEETEC


TORNIER Société par Actions Simplifiée - Rue Doyen Gosse,38330 SAINT ISMIER (dossier no 2394057) - 38330 - France - SIREN 070501275


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2394057) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394057 - Publication au BOPI 2009-01-09

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Inscription le 8 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°499173 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08

Inscription le 18 février 2013 - Gage constitué n°594864 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 2 février 2016 - Radiation de gage n°662154 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Inscription le 19 décembre 2018 - Changement d'adresse n°743152 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Prothèse d'épaule.